En poursuivant votre navigation, vous acceptez les cookies destinés à mesurer l'audience de notre site internet.
Language selector
Accueil / Actualités / Communiqués / Centenaire 1914 - 1918 : le Conseil d’État publie...
18 décembre 2018

Centenaire 1914 - 1918 : le Conseil d’État publie ses avis rendus durant la Grande Guerre

Ce 18 décembre 2018, le Conseil d’État publie 122 avis rendus au Gouvernement entre 1914 et 1918. Témoignant de la vie quotidienne des Français pendant la guerre, ces avis inédits représentent une source fondamentale pour la recherche historique et juridique. Ils sont consultables dans leur intégralité sur ConsiliaWeb, la base des avis du Conseil d’État.

Une activité consultative ininterrompue. Dès le début de la Première Guerre mondiale, de nombreux membres et personnels quittent le Conseil d’État pour rejoindre le front ou pour administrer la guerre. Brièvement exilée à Bordeaux, l’institution réinvestit ses locaux à la fin de l’année 1914. Pendant toute la période de la Grande Guerre, l’activité de conseil au Gouvernement de l’institution se déroule sans interruption. S’il est peu consulté pour élaborer les lois, le Conseil d’État est saisi d’un grand nombre de projets de décrets et de plusieurs demandes d’avis sur questions du Gouvernement.

Des avis nés de la guerre. Sur les 122 avis publiés ce jour, 99 ont été rendus entre le 28 juillet 1914 et le 11 novembre 1918. Les avis concernent, en particulier, le règlement de situations liées à la guerre (réparations des dommages…), le statut des militaires, les droits à pension et l’organisation des pouvoirs publics, notamment le fonctionnement des communes, mais aussi pour l’outre-mer et les colonies.

Certains, reflets de la vie quotidienne des Français durant la guerre, sont émouvants tel celui rendu le 27 décembre 1916 par lequel le Conseil d’État répond au gouvernement que les veuves mariées par procuration avec un engagé au front, ont droit à une pension même si le mariage définitif n’a pas pu être célébré avant le décès du conjoint.

A consulter également :

  • Avis du 7 août 1914 pour assurer la continuité de la vie communale en raison de la mobilisation d’un très grand nombre de maires, adjoints et conseillers municipaux
  • Avis du 29 avril 1915 sur la façon de déterminer qui doit supporter la charge pécuniaire des réparations dues aux victimes des accidents de chemins de fer survenus depuis la mobilisation.
  • Avis du 20 juillet 1916 sur les accidents survenus durant les trajets sur les lieux de permission ou au cours des permissions des militaires.
  • Avis du 8 mars 1917 sur l’admission des étrangers dans les conseils d’administration des compagnies de chemins de fer français qui peut assurer la réciprocité d’intérêts entre les pays.
  • Avis du 15 octobre 1918 sur la possibilité du Gouvernement de dissoudre des conseils municipaux et nommer une délégation spéciale temporaire afin de pallier les conséquences de la guerre sur le fonctionnement des communes

Accéder à l’intégralité de ces avis sur ConsiliaWeb via la page dédiée

En savoir plus :

- Une exposition virtuelle dédiée au Conseil d’État durant la Grande Guerre

- La vidéo du Colloque « Le Conseil d’État et la Grande Guerre », le 20 novembre 2015

- Le Conseil d’État et la Grande Guerre, Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative, la Documentation française, 2017, 283 pages, 18 €

Sélection d'actualités

toutes les actualités